Conditions

  1. Ces conditions générales seront appliquent. On accepte des exceptions seulement par lettre recommandé. En signant le commande/offre, le client reconnait d’avoir pris connaissance de ces conditions générales et il confirme son accord.
  2. La commande est confirmé par la signature du bon de commande par le client ou par son remplaçant. Des exceptions doivent être fixer sur l’exemplaire original. Ces exceptions sont acceptés uniquement après confirmation écrite de l’entrepreneur . Les accords verbaux ne sont pas juridiquement valable. Le client assume les couts des modifications substantielles de ce qui était initialement convenu et les couts des modèles plus chers et réalisations spéciales.
  3. Le délai de livraison des commandes et des marchandises sont toujours indicatifs et non contraignants pour l’entrepreneur. La simple expiration de la période de livraison ne détruit jamais l’accord et ne peut jamais donner lieu à indemnisation.
  4. L’entrepreneur ne sera pas responsable des dommages résultant d’incendie , de l’eau, de vol ou de vandalisme aux matériaux déjà livrés. Ainsi, les couts sont entièrement facturés au client.
  5. L’entrepreneur ne peut pas être tenu responsable des dommages à l’environnement, la végétation, l’endurcissement, des bâtiments, … résultant de l’exécution de la commande.
  6. Chaque commande est exécutée contre paiement au comptant, sauf si on a trouvé un accord qui est confirmé par écrit. Si on ne paie pas au comptant alors il faut payer la facture dans les 30 jours date de facture.
  7. Quand le client refuse le commande/livraison, l’entrepreneur a le droit de l’exécution forcée ou la dissolution de la commande recover avec une compensation d’au moins 20% du prix de vente.
  8. 8. À compter de la date d’échéance, toute facture impayée entraînera automatiquement et sans préavis des intérêts de 5% par mois, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 15% du montant de la facture avec un minimum de 125 €, en plus de la perte d’intérêts et de frais de justice.
  9. Le contrat est bien remplie et définitif si le client ne fait pas des remarques dans les 8 heures après le fin des travaux par courrier électronique.
  10. Pour tout litige découlant de l’accord serait le résultat, y compris le refus de paiement ou de défaut de paiement , seulement les tribunaux de Malines sont compétents et de plus en plus régi par le droit belge.
  11. Si le paiement n’est pas effectué dans les délais convenus, l’entrepreneur a le droit de ne plus suivre ses obligations. Le client n’a pas le droit de donner le travail à une autre personne, une autre société, ses propres travailleurs, … Si cela se produit, il y a une rupture de contrat , et l’entrepreneur a droit à une indemnité égale aux frais de 3 ans avec un minimum de 7.500€.
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